Quand une musique est utilisée dans un film, une série, un documentaire ou une publicité, les auteurs, compositeurs et éditeurs ont droit à une rémunération à chaque diffusion. Pour que cette rémunération arrive, il faut que les organismes de gestion collective sachent précisément quelle musique a été utilisée, combien de temps et de quelle manière. C’est le rôle de la cue sheet, un document souvent négligé, qui conditionne pourtant des revenus sur des années.
En France, on parle aussi de « relevé des œuvres musicales » ou de « relevé musical ». Cet article explique son contenu, son circuit et les points de vigilance, pour les producteurs audiovisuels comme pour les labels, éditeurs et compositeurs.
L’essentiel en cinq points
- La cue sheet liste chaque utilisation musicale d’une production, avec sa durée et son type.
- Elle est en principe établie par la production audiovisuelle, souvent avec le superviseur musical ou le monteur.
- Elle est transmise aux organismes de gestion collective et aux diffuseurs.
- Une erreur ou un oubli peut priver les ayants droit de leur rémunération.
- Les compositeurs et éditeurs ont intérêt à demander une copie et à la vérifier.
Le circuit d’une cue sheet
De la salle de montage aux relevés de droits.
Ce que contient une cue sheet
Les formats varient selon les pays et les organismes, mais on retrouve presque toujours :
| Bloc | Informations |
|---|---|
| Production | Titre de l’œuvre audiovisuelle, épisode, société de production, réalisateur, durée totale, année, identifiants éventuels |
| Chaque passage musical | Numéro d’ordre, titre de l’œuvre musicale, timecode d’entrée et de sortie, durée |
| Ayants droit | Auteurs, compositeurs, éditeurs, avec leurs parts et leur organisme de gestion |
| Enregistrement | Interprète, producteur du master ou label, ISRC le cas échéant |
| Type d’utilisation | Générique de début ou de fin, musique de fond, musique à l’image (jouée ou entendue par les personnages), thème principal |
| Origine | Musique originale commandée, titre préexistant, musique de bibliothèque |
Le type d’utilisation compte : selon les organismes, un générique ou une musique mise en avant à l’image ne sont pas toujours rémunérés comme une musique de fond.
Qui la remplit, et quand
La responsabilité incombe en général à la production audiovisuelle, qui connaît le montage final. En pratique, le superviseur musical, le coordinateur de postproduction ou le monteur préparent le relevé. Il doit être établi après le verrouillage du montage, car un changement de quelques secondes modifie les durées.
Pour une musique originale, le compositeur fournit souvent la liste de ses morceaux (titres, durées, éditeur), qui sert de base. Pour un titre préexistant, les informations viennent de la licence de synchronisation et des ayants droit.
Le rôle des compositeurs, éditeurs et labels
- Déclarer les œuvres auprès de leur organisme avant ou au moment de la diffusion, avec des titres identiques à ceux de la cue sheet.
- Donner des titres distincts à chaque morceau d’une musique originale, plutôt que « Cue 1 », « Cue 2 », pour faciliter le rapprochement.
- Demander une copie de la cue sheet finale et la vérifier.
- Conserver les justificatifs : licence, échanges, version finale du relevé.
- Suivre les relevés de droits et signaler un passage manquant.
Nos articles sur les revenus d’un titre et sur l’ISWC et l’ISRC détaillent ce qui permet ce rapprochement.
Les cas particuliers
La publicité : la diffusion est souvent courte et répétée, sur plusieurs supports. Le relevé indique la durée et les déclinaisons (15, 20, 30 secondes). Les règles de déclaration varient selon les organismes et les territoires.
Les contenus en ligne : les plateformes de vidéo et de streaming ont leurs propres mécanismes d’identification et d’accords avec les organismes. La cue sheet reste utile pour documenter la production.
Les versions internationales : une version doublée ou raccourcie peut nécessiter un relevé distinct.
Les remontages : une version longue ou une édition spéciale modifient les durées ; mettez la cue sheet à jour.
Cet article donne des repères généraux et ne constitue pas un conseil juridique. Les règles exactes de déclaration dépendent de chaque organisme de gestion collective.
Les erreurs qui reviennent le plus souvent
- Une cue sheet établie avant le montage final, avec des durées fausses.
- Des titres de travail (« Thème v3 ») différents des titres déclarés.
- Des ayants droit incomplets : un coauteur ou un éditeur oublié.
- Un type d’utilisation mal indiqué.
- Aucune transmission aux organismes, ou une transmission tardive.
- Aucune vérification par les compositeurs et éditeurs.
Questions fréquentes
Le compositeur peut-il remplir lui-même la cue sheet ?
Il peut préparer les informations sur ses morceaux, mais la production reste la mieux placée pour relever les utilisations réelles dans le montage final.
Que faire si une utilisation n’apparaît pas ?
Contactez la production pour obtenir une version corrigée, puis votre organisme de gestion collective avec les justificatifs.
La cue sheet remplace-t-elle la licence ?
Non. La licence autorise l’utilisation ; la cue sheet documente l’utilisation réelle pour la répartition des droits.
À retenir
La cue sheet relie chaque seconde de musique d’une production à ses ayants droit. Établie après le montage final, transmise aux organismes, vérifiée par les compositeurs et éditeurs, elle garantit que les diffusions se traduisent en rémunération. Un document de quelques pages, pour des revenus qui peuvent durer des années.
